Lettre d'information de Jean-Jacques LOZACH

30 juin 2018

Dans ce bref éditorial, évoquons à nouveau le Plan Particulier pour la Creuse. Celui-ci suit son cours ; les états-généraux du 22 juin ont « ancré » une centaine de fiches-projets dans la réalité creusoise. Nous œuvrerons à la suite, à notre niveau, en demeurant vigilants quant aux actes et à l’inscription des actions - définies comme prioritaires - dans la durée. La Creuse se mobilise quand il s’agit de définir son avenir.

Je préfère ici partager les interrogations qui nous habitent. « Nous », parce qu’au fil de notre série de sept réunions territoriales du Sénat, j’ai pu constater à quel point vos préoccupations sont les miennes, pour ce qui concerne les collectivités locales.

De nombreuses réformes structurelles sont engagées, de nombreux textes sont soumis au Parlement et la réforme des Institutions va nous être présentée prochainement. Une session extraordinaire du Parlement s’ouvrira le 2 juillet. Le 9 juillet, le Président de la République réunira Députés et Sénateurs en Congrès, à Versailles. Ses communications sont attendues sur de nombreux sujets, économiques, sociaux, géopolitiques, institutionnels…

Nous allons entrer très prochainement dans la préparation du budget de l’État pour 2019.

Mais, aujourd’hui, « dans l’urgence », nous attendons pour les collectivités locales des engagements forts, profonds, « inaliénables ». Nous attendons cette « grammaire », souhaitée par le Premier Ministre, mais qui reste à écrire, entre l’État et les collectivités territoriales.

Nous attendons des engagements sur leur financement (le niveau des dotations et leur mode de calcul), dans le respect de leur libre administration, sur le rôle qui demain leur sera assigné durablement. J’ai écrit un courrier en ce sens à Monsieur le Président de la République.

Nous attendons de savoir comment il leur sera permis d’assumer pleinement leurs compétences et – en cela – participer à l’aménagement du territoire et à l’application de nombreuses politiques publiques nationales.

Nous attendons des signes forts en matière de péréquation ; le rural sert l’urbain. L’urbain doit le lui rendre. En effet, à l’heure des grands choix, la France doit s’enrichir de sa diversité et assurer à chaque citoyen l’égalité des chances en tout point du pays.

Nous attendons enfin la création d’une Agence Nationale des Territoires et sa déclinaison départementale, sans laquelle les moyens d’ingénierie ne sauront être déployés efficacement.

La Conférence nationale des Territoires, annoncée pour le 11 juillet, doit exprimer des échéances et des actes ; en vérité, elle doit nous rassurer sur l’avenir de tous les Territoires.

Nous pourrons, vous et moi, le vérifier bientôt.

Je vous souhaite à tous un bel été.

Bonne lecture.

 Bien cordialement.
Jean-Jacques LOZACH
Sénateur de la Creuse

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Au Sénat - Au gouvernement

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Courrier de JJ Lozach à M le Président de la république - baisse des dotations aux communes - 2018.

Lettre au Président de la République portant sur la baisse des dotations aux communes en 2018.

Monsieur le Président, Attentif à la teneur de votre interview télévisée du 12 avril dernier depuis la commune de Berd'huis, votre affirmation relative au maintien - a minima- du niveau de dotations de fonctionnement de l'Etat aux communes rurales en 2018, me conduit à réagir et à vous interroger.

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Décret du 18 juin 2018 réunissant le Congrès par application de l’article 18 de la Constitution

Décret du 18 juin 2018 réunissant le Congrès par application de l’article 18 de la Constitution

Le 19 juin 2018 JORF n°0139 du 19 juin 2018 Texte n°1 Décret du 18 juin 2018 réunissant le Congrès par application de l’article 18 de la Constitution NOR: HRUX1816763D Le Président de la République, Vu l’article 18 de la Constitution, Décrète :   …

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Décret du 18 juin 2018 portant convocation du Parlement en session extraordinaire

Décret du 18 juin 2018 portant convocation du Parlement en session extraordinaire

Décret du 18 juin 2018 portant convocation du Parlement en session extraordinaire NOR: HRUX1814858D

Le Président de la république, Sur le rapport du Premier ministre, Vu les articles 29 et 30 de la Constitution, Décrète Article 1er Le parlement est convoqué en session extraordinaire le mardi 3 juillet 2018.

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Élisabeth Borne promet un milliard pour les routes

Élisabeth Borne promet un milliard pour les routes

Un milliard d’euros par a, à terme, pour la rénovation d’urgence du réseau routier et des ouvrages d’art. C’est ce qu’a promis, mardi 17 mai, la ministre des Transports, Élisabeth Borne, lors d’un débat au Sénat. La coïncidence des dates est frappante : au moment même où la ministre était interrogée par les Sénateurs,  …

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Courrier à M Denis MASSEGLIA - Président du Comité national olympique et sportif français

Courrier à M Denis MASSEGLIA - Président du Comité national olympique et sportif français

Monsieur     Denis  MASSEGLIA Président   CNOSF   1, avenue  Pierre  de  Coubertin 75013  PARIS    Paris,  le  19  juin  2018 Objet   :  Baisse  des crédits  du  CNDS  -  Budget  des  Sports  pour  2019  

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Réponse à la question écrite à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire. Baisse des ressources financières des agences de l'eau.

Question écrite à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire. Baisse des ressources financières des agences de l'eau. Et la réponse de M. le Ministre.

Question n° 05549 adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire Publiée le : 14/06/2018 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la baisse des ressources financières des agences de l'eau.

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Le Sénat adopte son pacte national pour les centres-villes et centres-bourgs

Le Sénat adopte son pacte national pour les centres-villes et centres-bourgs

Le Sénat a voté à l’unanimité la proposition de loi actant le pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs. Le texte propose aux élus locaux une palette complète d'outils pour revitaliser leur centre-ville. Il s’agit de repeupler les centres, d’y favoriser le retour de l’activité et des services publics, et en finir avec la culture des périphéries.

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Le Sénat s’attaque à la fracture territoriale.

Le Sénat s’attaque à la fracture territoriale.

Le Sénat a adopté mercredi 13 juin 2018, contre l’avis du gouvernement, une proposition de loi destinée à lutter contre la fracture territoriale et à apporter des ajustements aux précédentes réformes territoriales. Toutefois, pour être adoptée définitivement, il faudrait que ce texte soit voté dans les mêmes termes à l’Assemblée Nationale,

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6 juin 2018. Cérémonie organisée au Sénat, sous la présidence de M. Laurent STEFANINI

6 juin 2018. Cérémonie organisée au Sénat, sous la présidence de M. Laurent STEFANINI

Ambassadeur délégué permanent de la France auprès de l’UNESCO. Remise des insignes de Chevalier de l’Ordre national du Mérite à M. Patrick GUILLOT, des insignes d’Officier dans l’ordre des Arts et des Lettres à M. Bruno YTHIER, des insignes de Chevalier dans l’Ordre des Arts et des Lettres à M. Emmanuel GÉRARD.

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Réponse de Mme la ministre des solidarités et de la santé à la Question écrite adressée à Mme la ministre des Solidarités et de la Santé - Pratique avancée infirmière.

Question écrite adressée à Mme la ministre des Solidarités et de la Santé - Pratique avancée infirmière.

 et  Réponse de la ministre

À publier le : 24/05/2018, page 2527 Texte de la réponse : Sur les bases définies par l'article 119 de la loi de modernisation de notre système de santé, le développement de la pratique avancée permettra à des professionnels de santé non médicaux de se voir confier des responsabilités élargies par rapport à leur métier socle.

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Mercredi 18 avril 2018. Accueil par le groupe interparlementaire d’amitié France - Pays-Bas de S.E. Monsieur Pieter de GOOIJER, ambassadeur du Royaume des Pays-Bas en France.
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Mercredi 18 avril 2018. Accueil et organisation d’une visite du Palais du Luxembourg pour un groupe d’étudiants de l’Université d’Utrecht, Pays-Bas.
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Mardi 17 avril 2018. Visite du centre national du Cyclisme de Saint-Quentin en Yvelines, en présence de Michel CALLOT, président de la Fédération Française de Cyclisme.
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Mardi 17 avril 2018. Dîner-débat sur le thème des Jeux Olympiques et Paralympiques, en présence de Thierry REY, conseiller spécial Paris 2024.
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Le Sénat maintient l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités - 17 avril 2018

Le Sénat maintient l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités - 17 avril 2018

Le Sénat a maintenu hier (17 avril 2018) l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités en modifiant profondément une proposition de loi sur le sujet issue de l’Assemblée nationale. La loi NOTRe de 2015 sur l’organisation territoriale de la République avait rendu obligatoire le transfert de cette compétence aux intercommunalités au 1er janvier 2020.

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Le 12 avril 2018 -Le Sénat se positionne pour une Politique agricole commune ambitieuse

Le 12 avril 2018 -Le Sénat se positionne pour une Politique agricole commune ambitieuse.

Pressentant une future négociation délicate, le Sénat avait choisi, dès l'été 2017, de se positionner en amont de la prochaine réforme de la PAC. Réunies le 20 juillet 2017, les commissions des Affaires européennes et des Affaires économiques avaient tout d'abord adopté un rapport d'information, au terme d'un programme d'auditions de six mois, réalisé par leur groupe de suivi conjoint. …

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Sénat - Ordre du jour prévisionnel avril, mai et juin 2018

Sénat - Ordre du jour prévisionnel avril, mai et juin 2018

PREMIER  MINISTRE SECRÉTARIAT  D'ÉTAT CHARGÉ  DES  RELATIONS  AVEC  LE PARLEMENT LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT                                                                                                        Paris, le 21 février 2018 Monsieur le Président,            En application de l'article 29 bis, alinéa  4, du Règlement  du Sénat, j'ai  l'honneur  de vous communiquer le calendrier des textes dont le Gouvernement prévoit l'inscription  à l'ordre  du jour, jusqu'au  mois de juin 2018. Conformément …

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Jeudi 12 avril 2018. Visite des installations du site de Roland-Garros avec le groupe sénatorial d’études sur les pratiques sportives et les grands événements sportifs, en présence de Bernard GIUDICELLI, président de la Fédération française de Tennis.
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10 avril 2018. Deuxième réunion de travail des Sénateurs sur le thème des Ruralités, présidée par Jean-Jacques LOZACH, entouré de Patrice JOLY, Sénateur de la Nièvre et de Bernard DELCROS, Sénateur du Cantal.
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4 avril 2018. Rencontre avec Michel CHARASSE, au Conseil Constitutionnel.
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La Ruralité

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Réforme ferroviaire : une Commission Mixte Paritaire conclusive mais pas satisfaisante

Réforme ferroviaire : une Commission Mixte Paritaire conclusive mais pas satisfaisante

L’Assemblée nationale et le Sénat se sont accordés sur la version définitive du projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » lors de la commission mixte paritaire (CMP) ; le nouveau pacte LR-LREM n’a laissé aucune place à nos ultimes propositions. Nous avons jusqu’au bout continué de porter des amendements concernant les clauses sociales lors des transferts de personnels et …

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Ferroviaire : Trois raisons de croire que le dossier du train Paris-Orléans-Limoges-Toulouse va accélérer en 2018

Ferroviaire : Trois raisons de croire que le dossier du train Paris-Orléans-Limoges-Toulouse va accélérer en 2018.

LA MONTAGNE : Publié le 17/05/2018 à 11h32 SNCF Travaux sur l'axe POLT chantier de débrousaillage © stephane Lefèvre Quinze sénateurs et députés  issus des territoires traversés par la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse se sont réunis mercredi soir à l'Assemblée nationale. Co-organisateur de cette réunion,  le sénateur de la Creuse Jean-Jacques Lozach en explique les avancées.

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Rencontres territoriales du Sénat

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RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT- Communauté de communes CREUSE GRAND SUD La Courtine – LUNDI 28 MAI 2018 - SALLE DES ASSOCIATIONS

RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT- Communauté de communes CREUSE GRAND SUD La Courtine – LUNDI 28 MAI 2018 - SALLE DES ASSOCIATIONS

Lundi 28 mai 2018, s’est tenue unenouvelle rencontre territoriale du Sénat, organisée par les deux Sénateurs, Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS. La réunion des élus communaux, intercommunaux, départementaux et régionaux du périmètre géographique de la communauté de communes CREUSE GRAND SUD a été précédée d’une visite de l’entreprise FILATURE TERRADE à Felletin, en présence de son directeur, M. Michel TERRADE. …

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RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté de Communes CREUSE GRAND SUD Felletin – Lundi 28 mai 2018 - VISITE D’ENTREPRISE FILATURE TERRADE en présence de M. Michel TERRADE, directeur.

RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté de Communes CREUSE GRAND SUD Felletin – Lundi 28 mai 2018 - VISITE D’ENTREPRISE FILATURE TERRADE en présence de M. Michel TERRADE, directeur.

Les Sénateurs creusois Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS ont souhaité – en amont de leur Rencontre territoriale avec les élus locaux – visiter une entreprise du secteur de la Communauté de Communes Creuse Grand Sud. Ils étaient accompagnés de Jean-Luc LEGER, président de cette intercommunalité, Gilles PALLIER, vice-président en charge de l’économie et de Jeanine PERUCHET (Maire de Felletin).

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RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté de communes MARCHE ET COMBRAILLE EN AQUITAINE Chénérailles – Lundi 16 avril 2018 - MAISON DE LA CULTURE–

RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté de communes MARCHE ET COMBRAILLE EN AQUITAINE Chénérailles – Lundi 16 avril 2018 - MAISON DE LA CULTURE.

  Le lundi 16 avril 2018, s’est tenue une nouvelle rencontre territoriale du Sénat, organisée par les deux Sénateurs Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS. Jean-Jacques LOZACH, s’exprimait au nom des deux Sénateurs. En l’absence du Sénateur JEANSANNETAS, présent dans la salle des séances du Sénat pour le débat sans vote, portant sur les frappes militaires françaises en Syrie.

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RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT - Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine - Chénérailles, lundi 16 avril 2018 - Visite d'entreprise OPÉRA CARUSO

RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT - Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine - Chénérailles, lundi 16 avril 2018 - Visite d'entreprise OPÉRA CARUSO.

 en présence de Mme Leila BETTENDROFFER et M. Thomas CARUSO, dirigeants Les Sénateurs creusois Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS ont souhaité – en amont de leur Rencontre territoriale avec les élus locaux – visiter une entreprise du secteur de la Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine. Ils étaient accompagnés du Président de cette intercommunalité (Pierre DÉSARMÉNIEN), de …

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RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté d’Agglomération du Grand Guéret- AJAIN– Lundi19 mars 2018 - Salle polyvalente.

RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT Communauté d’Agglomération du Grand Guéret- AJAIN– Lundi19 mars 2018 - Salle polyvalente.

Lundi 19 mars 2018, s’est tenue unenouvelle rencontre territoriale du Sénat dans la Creuse, organisée par les deux Sénateurs Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS. La réunion des élus communaux, intercommunaux, départementaux et régionaux du périmètre géographique de la communauté d’agglomération du Grand Guéret a été précédée d’une visite de l’entreprise AMIS à Guéret, ...

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Lundi 19 mars 2018 : RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT - Communauté d’Agglomération du GRAND GUÉRET- VISITE D’ENTREPRISE AMIS

Lundi 19 mars 2018 : RENCONTRE TERRITORIALE DU SÉNAT - Communauté d’Agglomération du GRAND GUÉRET- VISITE D’ENTREPRISE AMIS.

En présence de MM. Éric BULLE, Directeur général et Guillaume MOREAU, responsable de site Les Sénateurs creusois Jean-Jacques LOZACH et Éric JEANSANNETAS ont souhaité – en amont de leur Rencontre territoriale avec les élus locaux – visiter une entreprise du secteur de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret.

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Dans la Creuse

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Lundi 18 juin 2018. Réunion des Maires du canton de Bourganeuf. Répartition du produit des amendes de police 2017 et point sur les programmes routiers en investissement et en fonctionnement.
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17 juin 2018. Cérémonie commémorative à Guéret.
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8 juin 2018. Réunion du comité de Pilotage du Plan Particulier pour la Creuse sous la présidence de Magali DEBATTE, Préfète. Conférence de presse du Bureau à l’issue du Comité de Pilotage.
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14 juin 2018. Réunion avec Olivier FAURE, 1er secrétaire du Parti socialiste, à Guéret.
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1er juin 2018. Cérémonie de départ de Philippe CHOPIN - Préfet de la Creuse.
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27 mai 2018. CROZE. Remise de médaille de la Famille à Madame Joëlle CHAGOT.
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19 mai 2018. Saint Sulpice le Dunois. Inauguration des travaux de rénovation énergétique et d’accessibilité des bâtiments communaux.
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11 mai 2018. Manifestation sportive à Bonnat dans le cadre du 90eme anniversaire de la Fédération des Œuvres laïques de la Creuse.
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8 mai 2018. Cérémonie de commémoration du 8 mai 1945 et dépôt de gerbe à Bourganeuf.
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Samedi 5 mai 2018. Inaugurations à Parsac-Rimondeix.
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5 mai 2018. Inauguration des aménagements du bourg de Rougnat.
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Vendredi 6 avril 2018. Inauguration de l’extension du centre de secours de Measnes.
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