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La Creuse va produire de l’électricité avec du bois- article de la Montagne du 19-3-2018

La Creuse va produire de l’électricité avec du bois- article de la Montagne du 19-3-2018

Énergies renouvelables et plan de redynamisation La Creuse va produire de l’électricité avec du bois Un projet de production d’énergie renouvelable générateur d’emplois. Jolie prise dans le plan de redynamisation de la Creuse. Ces mini-centrales de productions électriques seront construites par un ingénieur auvergnat qui les a testées en Afrique avec des partenaires chinois. Julien […]

22-3-2018 : Réponse à la question écrite de Jean-Jacques LOZACH sur le financement des conservatoires de musique

22-3-2018 : Réponse à la question écrite de Jean-Jacques LOZACH sur le financement des conservatoires de musique

Financement des conservatoires de musique Question n° 01521 adressée à Mme la ministre de la culture : Publiée le : 12/10/2017 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre de la culture sur les modalités d’attribution des crédits entre les différents conservatoires de musique, à rayonnement départemental ou intercommunal, […]

Des organismes indépendants pour les études d’impact des lois : une initiative socialiste votée à l’unanimité.

Des organismes indépendants pour les études d’impact des lois : une initiative socialiste votée à l’unanimité.

Je me félicite de l’adoption à l’unanimité du Sénat d’une proposition de loi du groupe socialiste et républicain. Désormais les études d’impact des projets de loi seront également réalisées par des organismes indépendants, ce qui renforcera leur objectivité. Le fait d’assurer une telle indépendance améliore utilement les  missions de contrôle et d’évaluation du Parlement. C’est […]

Projet de loi sur l’orientation et la réussite des étudiants

Projet de loi sur l’orientation et la réussite des étudiants

Sous l’effet d’une démographie étudiante particulièrement dynamique, la plateforme admission post-bac (APB) était devenue inopérante. Une nouvelle plateforme (Parcoursup) devenait nécessaire pour mettre fin à la pratique du tirage au sort, pratique totalement injuste pour les étudiants. Le texte présenté par le Gouvernement est ainsi une réponse conjoncturelle aux défaillances du système APB. Il n’est […]

Projet de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Projet de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

Les pesticides et leur impact sur la santé sont devenus un sujet de préoccupation majeur, suscitant de nombreux rapports et études scientifiques. Le Groupe socialiste et républicain du Sénat conscient des enjeux qu’ils recouvrent, particulièrement pour le monde agricole, a décidé d’inscrire la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits […]

Loi sur l’encadrement des ouvertures des écoles hors contrat du Sénat

Loi sur l’encadrement des ouvertures des écoles hors contrat du Sénat

J’ai voté contre la proposition de loi sur les modalités d’ouverture des établissements privés hors contrats présentée au Sénat ; ce texte ne protégeant pas suffisamment les enfants. En effet, différentes actualités ont mis en lumière la faible qualité du contenu de l’instruction dans certains établissements hors contrat, voire un enseignement contraire aux valeurs de la […]

Le soutien à la revalorisation des retraites agricoles

Le soutien à la revalorisation des retraites agricoles

Le Sénat a été unanime pour voter en commission la proposition de loi sur la revalorisation des retraites agricoles. C’est une bonne nouvelle pour les agriculteurs, dont la situation financière est très aléatoire, en particulier pour les 1,5 millions exploitants à la retraite. C’est sous la mandature de François Hollande que ce texte avait pu […]

Séance publique du 15 mars 2018 : Projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Séance publique du 15 mars 2018 : Projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Intervention Jean-Jacques LOZACH Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de Loi olympique  et Paralympiques 2024 Séance du 15 mars 2018 Madame la présidente, madame la ministre, mesdames, messieurs les présidents de commission, mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les discussions relatives au projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques […]