En séance au Sénat

Eau urgence déclarée

Eau urgence déclarée

A deux voix, avec le Sénateur et co-rapporteur, Henri TANDONNET, nous avons présenté dans la Creuse notre rapport parlementaire intitulé : « Eau, Urgence déclarée », accompagnés de Mme Cécile BOYON RÉMY, administratrice de la délégation à la prospective du Sénat. Cette journée du VENDREDI 17 FÉVRIER 2017, dédiée à l’eau, a été organisée sur deux sites et selon […]

Discussion générale – Proposition de loi Ethique, régulation et transparence du sport professionnel

Discussion générale – Proposition de loi Ethique, régulation et transparence du sport professionnel

15 février 2017 Le groupe socialiste du Sénat lance le renouvellement du sport professionnel Le Groupe socialiste et républicain se réjouit du large consensus qui a permis l’adoption à l’unanimité de sa proposition de loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la […]

8 décembre 2016 – Débat en séance. Le Massif Central, un enjeu de développement territorial.

8 décembre 2016 – Débat en séance. Le Massif Central, un enjeu de développement territorial.

Texte et vidéo de mon intervention en séance. Débat en séance – 8 décembre 2016 – Débat en séance. Le Massif Central, un enjeu de développement territorial. Intervention de M. Jean-Jacques LOZACH Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Nous sommes aujourd’hui réunis pour évoquer et débattre du Massif Central, en tant qu’enjeu […]

Chef de file pour la modification du code du sport

Chef de file pour la modification du code du sport

Lors de la séance du 2 novembre, j’intervenais en séance pour le Groupe Socialiste et Républicain dans le cadre du débat sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d’autorisation préalable et de déclaration des […]

Débat sur les conclusions du rapport d’information « Eau : urgence déclarée »

Débat sur les conclusions du rapport d’information « Eau : urgence déclarée »

Lors de la séance publique du mercredi 19 octobre, je suis intervenu en tant que rapporteur de la délégation à la prospective et co-auteur du rapport « Eau : urgence déclarée », lors du débat consacré à ce sujet. @ Retrouvez toutes les précisions sur ce rapport dans cet article. Lancez la vidéo pour accéder directement à […]

Communiqué – Une commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »

Communiqué – Une commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté »

Dans le cadre de l’examen du projet de loi « Egalité et citoyenneté » qui sera prochainement examiné par le Sénat (actuellement en discussion à l’Assemblée Nationale), un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le texte a été désignée. Ses 36 membres, dont Jean-Jacques LOZACH, Sénateur de la Creuse, ont vocation à réaliser le […]

Les supporters sportifs sont enfin reconnus

Les supporters sportifs sont enfin reconnus

Avec l’adoption de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme par le Sénat, c’est une véritable rupture dans la manière d’appréhender les supporters sportifs qui s’opère. La création d’une instance nationale du supportérisme et d’un référent-supporter dans les clubs sportifs représente en effet une avancée attendue […]

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Au cours des dernières semaines, le Sénat a voté plusieurs lois qui accompagnent les évolutions de notre société. Ces différents textes illustrent les avancées liées au Sénat, au regard de ses différentes contributions qui enrichissent les lois. Même si le dernier mot revient à l’Assemblée, le travail parlementaire du Sénat est très souvent maintenu dans […]

Mon implication sur deux textes  : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

Mon implication sur deux textes : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

A titre personnel, j’ai notamment co-élaboré et cosigné des amendements sur deux textes de loi impactant nos zones rurales : – sur le projet de loi portant sur les Chambres de commerce et d’industrie et les Chambres de métiers et de l’artisanat, l’amendement du Sénateur BERTRAND (Lozère), prévoit un fléchage d’une partie du fonds de péréquation […]

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