Mes interventions

Question écrite : Application du programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Question écrite : Application du programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Question n° 13916 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes transmis à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès […]

Question écrite : Réglementation européenne des aliments pour sportifs

Question écrite : Réglementation européenne des aliments pour sportifs

Question n° 19615 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes Publiée le : 14/01/2016 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires […]

Question écrite : Extension du champ des bénéficiaires de la carte du combattant au titre des OPEX

Question écrite : Extension du champ des bénéficiaires de la carte du combattant au titre des OPEX

Question n° 20461 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire Publiée le : 10/03/2016 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la […]

Question écrite : Impact du redécoupage cantonal sur les dotations de l’État en 2017

Question écrite : Impact du redécoupage cantonal sur les dotations de l’État en 2017

Question n° 13915 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget sur les conditions […]

Communiqué – Un Gouvernement qui prend en compte les territoires et la ruralité

Communiqué – Un Gouvernement qui prend en compte les territoires et la ruralité

Suite au récent remaniement gouvernemental, je me réjouis de la mobilisation de plusieurs ministres sur les questions des territoires et de la ruralité. Trois ministres sont ainsi concernés : – Jean-Michel BAYLET, Ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales – Estelle GRELLIER, Secrétaire d’Etat chargée des Collectivités territoriales – Ericka […]

Intervention auprès du Premier Ministre pour un soutien du département de la Creuse

Intervention auprès du Premier Ministre pour un soutien du département de la Creuse

Jean-Jacques LOZACH et Eric JEANSANNETAS, Sénateurs de la Creuse, sont intervenus par écrit auprès du Premier Ministre, sollicitant un appui financier particulier de l’Etat pour le département de la Creuse. Monsieur le Premier Ministre, Nous avons l’honneur d’attirer votre attention sur la situation financière du Conseil départemental de la Creuse, collectivité représentant un territoire aux […]

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question n° 13914 adressée à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur la revitalisation des centres bourgs et, notamment, sur […]