Questions au gouvernement

Question écrite : Situation des agences de l’eau

Question écrite : Situation des agences de l’eau

Question n° 13849 adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie transmis à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Publiée le : 20/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre de […]

Question écrite : Application du programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Question écrite : Application du programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Question n° 13916 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes transmis à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès […]

Question écrite : Réglementation européenne des aliments pour sportifs

Question écrite : Réglementation européenne des aliments pour sportifs

Question n° 19615 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes Publiée le : 14/01/2016 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires […]

Question écrite : Extension du champ des bénéficiaires de la carte du combattant au titre des OPEX

Question écrite : Extension du champ des bénéficiaires de la carte du combattant au titre des OPEX

Question n° 20461 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire Publiée le : 10/03/2016 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la […]

Question écrite : Impact du redécoupage cantonal sur les dotations de l’État en 2017

Question écrite : Impact du redécoupage cantonal sur les dotations de l’État en 2017

Question n° 13915 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget sur les conditions […]

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question n° 13914 adressée à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur la revitalisation des centres bourgs et, notamment, sur […]

Question écrite : Impact de la réforme de l’Etat

Question écrite : Impact de la réforme de l’Etat

Question n° 12902 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l’État et de la simplification transmis à Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l’État et de la simplification  Publiée le : 21/08/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach […]

Question écrite : Indemnité de départ à la retraite de certains artisans et commerçants

Question écrite : Indemnité de départ à la retraite de certains artisans et commerçants

Question n° 13918 adressée à Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire transmis à Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, chargée du commerce, de l’artisanat, de […]

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