Travail parlementaire

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Au cours des dernières semaines, le Sénat a voté plusieurs lois qui accompagnent les évolutions de notre société. Ces différents textes illustrent les avancées liées au Sénat, au regard de ses différentes contributions qui enrichissent les lois. Même si le dernier mot revient à l’Assemblée, le travail parlementaire du Sénat est très souvent maintenu dans […]

Mon implication sur deux textes  : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

Mon implication sur deux textes : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

A titre personnel, j’ai notamment co-élaboré et cosigné des amendements sur deux textes de loi impactant nos zones rurales : – sur le projet de loi portant sur les Chambres de commerce et d’industrie et les Chambres de métiers et de l’artisanat, l’amendement du Sénateur BERTRAND (Lozère), prévoit un fléchage d’une partie du fonds de péréquation […]

Adoption d’une proposition de loi socialiste en faveur de la vitalité de la démocratie locale

Adoption d’une proposition de loi socialiste en faveur de la vitalité de la démocratie locale

Dans l’optique de compléter le volet formation de la loi Sueur-Gourault votée en mars 2015, le Groupe socialiste, sur une initiative du sénateur Jean-Pierre Sueur (SOC, Loiret), a proposé au Sénat le vote d’une proposition de loi déterminant les modalités de la gestion et de l’utilisation du droit individuel à la formation au bénéfice des […]

La Creuse au Sénat – Décembre 2015

La Creuse au Sénat – Décembre 2015

Le journal des sénateurs de la Creuse est paru (numéro de décembre 2015). Vous pouvez le lire en ligne ou télécharger la version PDF : cliquez ci-dessous ou voir www.lacreuseausenat.fr Téléchargez cette page au format PDF

Rapporteur d’un budget ministériel

Rapporteur d’un budget ministériel

La nature du travail parlementaire impose une spécialisation. A ce titre, mon engagement dans le domaine du sport, de la jeunesse et de la vie associative a concerné notamment les sujets suivants : Rapporteur • Projet de loi d’ouverture à la concurrence et de régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne […]

Un documentaire de l’Equipe 21 sur la lutte antidopage

Un documentaire de l’Equipe 21 sur la lutte antidopage

Dans le cadre du documentaire réalisé par l’Equipe 21 sur la lutte antidopage, j’ai été interviewé sur ce sujet important pour le milieu sportif. En effet, j’ai été rapporteur de la Commission d’enquête parlementaire sur l’efficacité de la lutte contre le dopage qui a engagé un travail important sur ce sujet. Vous pouvez retrouver ce […]

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question écrite : Pacte rural pour l’égalité des territoires dans la Creuse

Question n° 13914 adressée à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité Publiée le : 27/11/2014 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur la revitalisation des centres bourgs et, notamment, sur […]