Lettre d'information de Jean-Jacques LOZACH

Janvier 2019

 

La présidence du Groupe Ruralités du Sénat.

Fin novembre, j’ai été élu Président du groupe Ruralités du Sénat. Cette élection s’inscrit dans une démarche volontariste de promotion d’espaces qui cumulent de réels handicaps (démographiques, historiques, économiques, sociaux, technologiques) mais qui possèdent également de nombreux atouts à valoriser. La Creuse en est une preuve vivante.

Ce groupe se veut un instrument d’alerte, de discussions et de propositions législatives concrètes pour nos territoires. Il suivra avec attention l’évolution que le Gouvernement entend donner à la Conférence nationale des Territoires.

Sur chaque texte de loi à impact territorial, nous entendons défendre, de façon la plus consensuelle possible, les intérêts des populations rurales qui, souvent, perçoivent un sentiment d’abandon et de déclassement. Nous adapterons nos travaux à l’agenda sénatorial (ex : Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, loi PACTE, réforme de la fiscalité locale, loi d’orientation sur les mobilités, réforme des institutions…).

Notre pays nécessite une ambitieuse politique d’aménagement du territoire, capable d’anticiper les évolutions démographiques annoncées (selon l’INSEE, notre pays comptera 10 millions d’habitants supplémentaires dans 30 ans, d’où la problématique fondamentale de leur répartition géographique).

Nous entendons valoriser de façon optimale le potentiel des territoires ruraux formés des villes petites et moyennes, des bourgs-centres et des campagnes, soit 60% de la population et 57% des emplois (selon Eurostat). Dans le cadre d’une complémentarité villes-campagnes indispensable, ils doivent pouvoir mettre en œuvre leur propre stratégie de développement.

Souhaitant un très large rassemblement, je suis entouré de 7 vice-présidents, représentant les sept groupes politiques du Sénat.

À ce jour, le groupe compte 71 membres, dont Jacques MÉZARD, qui était récemment Ministre en charge de la cohésion des Territoires.

Dès le mois de décembre, le groupe s’est mis au travail, avec notamment la réunion de son Bureau, chargé de fixer la méthode de fonctionnement pour l’exercice 2019 ; cette rencontre s’est déroulée en présence de Jean-Marie BOCKEL, ancien Ministre et actuel Président de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

Dans un souci de coordination, j’ai rencontré Yolaine de COURSON, Députée de la Côte d’Or et Présidente du Groupe Ruralité de l’Assemblée Nationale.

Formulons le vœu que l’année 2019 soit une année d’avancée vers un aménagement du territoire rénové et efficace dans la réduction des fractures géographiques de notre pays.

Je vous souhaite une bonne lecture à toutes et à tous.

Bien cordialement,

Jean-Jacques LOZACH
Sénateur de la Creuse

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Au Sénat

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19 décembre 2018. Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des Sports.
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18 décembre 2018. Trophées du Sport responsable de la Fondation Generali.
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14 décembre 2018. Délégation sénatoriale aux droits des femmes.

14 décembre 2018. Délégation sénatoriale aux droits des femmes.

Audition de Roxana Maracineanu, Ministre des Sports, sur les enjeux du championnat du monde de football féminin en 2019 et la place des femmes dans le sport.          

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Mardi 11 décembre 2018 - Sport professionnel et de haut niveau : Quelles politiques publiques pour renforcer la compétitivité du secteur sportif ?
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Jean-Jacques LOZACH, Président du groupe ruralités du Sénat.

Jean-Jacques LOZACH, Président du groupe ruralités du Sénat.

La Montagne du 6 décembre 2018 : Le sénateur Jean-Jacques Lozach prend la tête d’un groupe dédié aux ruralités 28 novembre 2018. Communiqué de presse - Jean-Jacques LOZACH élu Président du groupe ruralités du Sénat. Cinquante Sénateurs réunis pour les territoires RURALITÉ : Le sénateur Jean-Jacques Lozach prend la tête d'un groupe sénatorial dédié aux ruralités ...

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4 décembre 2018 - Groupe d’amitié France-Indonésie et Timor-Est

4 décembre 2018 - Groupe d’amitié France-Indonésie et Timor-Est

Entretien avec une délégation de parlementaires membres de la commission II (affaires intérieures, décentralisation, réformes administratives et affaires rurales) de la Chambre des Représentants (DPR) et de hauts fonctionnaires de l’agence indonésienne du cadastre Mme Catherine Procaccia et M. Jean-Jacques Lozach, vice-présidents du groupe d’amitié, se sont entretenus avec une délégation composée de parlementaires...

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Dimanche 2 décembre 2018 - Projet de loi de finances pour 2019 - Seconde partie - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Dimanche 2 décembre 2018 - Projet de loi de finances pour 2019 - Seconde partie - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Intervention en séance publique M. Jacques-Jacques LOZACH au nom du Groupe SR Mission « Sport, jeunesse et vie associative » Dimanche 2 décembre 2018 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Secrétaire d’État, Mes chers collègues, Il y a un an, le Groupe socialiste et républicain avait voté le budget de la mission « sport, jeunesse et vie associative » …

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Dimanche 2 décembre 2018 - Projet de loi de finances pour 2019 - Seconde partie - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Dimanche 2 décembre 2018 - Projet de loi de finances pour 2019 - Seconde partie - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Intervention en séance publique de M. Jacques-Jacques Lozach, rapporteur pour avis Mission « Sport, jeunesse et vie associative » Programmes 219 et 350 Monsieur le président, Madame la ministre, Mes chers collègues, En 2018, notre commission avait donné un avis favorable aux crédits du sport, en signe de confiance dans l’action de la nouvelle équipe ministérielle, quelques semaines après …

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8 novembre 2018. Débats en séance. Séance publique - Proposition de loi Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires. Intervention de Jean-Jacques LOZACH

8 novembre 2018. Débats en séance. Séance publique - Proposition de loi Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires. Intervention de Jean-Jacques LOZACH

Intervention de M. Jean-Jacques LOZACH Cette Agence Nationale de la Cohésion des Territoires était attendue pour répondre à un besoin de simplification administrative et de gestion efficace des dossiers locaux. Elle sera jugée à l’aune de sa capacité à faire avancer rapidement les projets de territoire. Elle ne fonctionnera qu’adossée à une synergie entre État et collectivités territoriales.

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Sénat – Ordre du jour prévisionnel octobre, novembre et décembre 2018

Sénat – Ordre du jour prévisionnel octobre, novembre et décembre 2018

SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT   LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT                                                                                                                                                      Paris, le 24 septembre 2018   Monsieur le Président, En application de l'article 29 bis, alinéa 4, du Règlement du Sénat, j'ai l'honneur de vous communiquer le calendrier des textes dont le Gouvernement prévoit l'inscription à l'ordre du jour du Sénat, jusqu'au mois de décembre 2018.

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25 octobre 2018. Audition de Jean-Paul DELEVOYE, haut-commissaire à la réforme des retraites par la délégation sénatoriale à la prospective.
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19 octobre 2018. Pour un laboratoire anti-dopage à Orsay

19 octobre 2018. Pour un laboratoire anti-dopage à Orsay

Dans le respect des engagements liés à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques 2024, le Gouvernement arrêtera prochainement la localisation du futur laboratoire anti-dopage, chargé de procéder aux analyses des épreuves olympiques de 2024. Deux sites se trouvent aujourd’hui en concurrence : Orsay et Évry.

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3 octobre 2018. Session du Club Sport. Emploi et parcours professionnel dans le secteur sportif : Faciliter l’insertion, améliorer la formation, valoriser les compétences.
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2 octobre 2018. Audition de Jean-Luc ROUGÉ, président de la fédération française de judo, dans le cadre de l’examen du Budget des Sports. Projet de Loi de Finance 2019.
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La Ruralité

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10 janvier 2019. Courrier adressé à Mme la Préfète de la Creuse, relatif à l’expérimentation territoriale d’un droit de dérogation reconnu au Préfet depuis le décret du 29 décembre 2017.

10 janvier 2019. Courrier adressé à Mme la Préfète de la Creuse, relatif à l’expérimentation territoriale d’un droit de dérogation reconnu au Préfet depuis le décret du 29 décembre 2017.

Madame la Préfète

Faisant suite à la publication au Journal Officiel, le 29 décembre 2017, du décret nº 2017-1845 relatif à l’expérimentation territoriale d’un droit de dérogation reconnu au Préfet, je souhaite attirer votre attention sur la concrétisation de ce texte, étant précisé « qu’il autorise – dans certaines matières – le représentant de l’État à prendre des décisions dérogeant à la réglementation, afin de tenir compte des circonstances locales et dans le but d’alléger les démarches administratives, de réduire les délais de procédure ou de favoriser l’accès aux aides publiques»

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POINT DE VUE. Novembre 2018

POINT DE VUE. Novembre 2018

Je fais miens les écrits récents de Jean-Robert PITTE, président de la société de géographie, secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences morales et politiques. Jean-Jacques LOZACH « Réconcilier les Français avec leur territoire, leur environnement naturel et humain, proche ou plus lointain : telle est la mission de Jacqueline GOURAULT.

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21 novembre 2018 - Communiqué de presse - Congrès des Maires.

21 novembre 2018 - Communiqué de presse - Congrès des Maires.

Lors du Congrès des Maires de 2017, le Président de la République s’engageait à venir chaque année devant ce même Congrès, rendre compte de ses engagements face aux maires. Il n’aura fallu qu’une année pour qu’il revienne sur sa parole donnée.

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Limitation de vitesse à 80 km/heure

Limitation de vitesse à 80 km/heure

Le 9 janvier 2018, le Gouvernement a annoncé un nouveau plan de lutte contre l’insécurité routière destiné à enrayer l’évolution à la hausse de la mortalité routière au cours des dernières années et à atteindre l’objectif de moins de 2 000 morts sur les routes d’ici 2020.

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Sports - Projet de loi de finances 2019 -Les crédits destinés aux sports connaissent une érosion préoccupante, pour la deuxième année.

Sports - Projet de loi de finances 2019 -Les crédits destinés aux sports connaissent une érosion préoccupante, pour la deuxième année.

Alors que la France va devoir relever plusieurs défis d’ordre sportif de niveau international, dans les prochaines années (Jeux olympiques et paralympiques en 2024, Coupe du monde de rugby en 2023, Coupe du monde féminine de football l’année prochaine), les crédits destinés aux sports connaissent une érosion préoccupante, ...

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Loi ELAN. Il s’agit du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.

Loi ELAN. Il s’agit du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.

Maintenir le rythme de construction, mieux territorialiser la politique du logement, simplifier l’acte de construire…, les objectifs du projet de loi ELAN sont partagés. Cependant, les moyens proposés pour les mettre en œuvre ne sont pas à la hauteur des enjeux, et parfois même, vont à l’encontre des objectifs poursuivis.

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L'OPINION - Taxe verte et gilets jaunes par PASCAL RICHÉ

L'OPINION - Taxe verte et gilets jaunes par PASCAL RICHÉ

Taxe verte et gilets jaunes par PASCAL RICHÉ «En passant outre les maires, M. Macron a les gilets jaunes » Jean-Jacques LOZACH   Face à la révolte des « gilets jaunes », réincarnations des bonnets rouges de l’époque Hollande, Emmanuel Macron « assume ». Arpentant cette semaine les champs de bataille de la Grande Guerre, il l’a claironné dans la presse régionale.

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Loi EGALIM

Loi EGALIM

Le 25 septembre 2018, le Sénat a rejeté très majoritairement le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (EGALIM), regrettant l’absence totale de prise en considération des travaux du Sénat et déplorant encore davantage le manque d’ambition de ce texte.

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L’avenir des services publics

L’avenir des services publics

Lundi 29 octobre, le Gouvernement a dévoilé son plan de casse du statut de la fonction publique. Si nous sommes favorables à une modernisation du statut public, nous ne pouvons adhérer aux annonces gouvernementales. En effet, sur la méthode, la concertation que le Gouvernement met en scène depuis un an avec les partenaires sociaux est une tartufferie…

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Mon engagement en faveur de la création de paiements pour services environnementaux

Mon engagement en faveur de la création de paiements pour services environnementaux

Je suis signataire d’une proposition de résolution sénatoriale en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs. Ce texte sera examiné en séance le 12 décembre 2018 dans l’espace réservé du groupe socialiste. Les paiements pour services environnementaux (PSE) visent à valoriser les externalités positives de notre agriculture,...

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15 octobre 2018. Les sénateurs veulent renforcer la protection des élus locaux.

15 octobre 2018. Les sénateurs veulent renforcer la protection des élus locaux.

Les sénateurs entendent répondre à l'inquiétude des élus locaux à travers une série de recommandations pour améliorer leur protection juridique, leurs indemnités ou leur formation. La complexité des politiques publiques et les exigences croissantes de la population suscitent "un fort sentiment d'abandon, voire de découragement", constate la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales dans un rapport intitulé "Faciliter l'exercice des mandats …

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10 et 11 octobre 2018 à Besançon. Rencontres d’automne des Nouvelles Ruralités. Territoires ruraux, terres d’accueil.
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Dans la Creuse

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21 décembre 2018. Tombée de métier de « La Lettre au Père Noël », quatrième pièce de la tenture Tolkien, tissée par l’atelier Patrick Guillot.
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10 décembre 2018 - L'invité de France Bleu Creuse - Le Sénateur Jean-Jacques Lozach
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8 décembre 2018. Inauguration de la nouvelle école élémentaire et du restaurant scolaire de Saint Sulpice le Guérétois.
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RÉUNION CANTONALE DE BOURGANEUF - VENDREDI 7 DÉCEMBRE 2018 - mairie de Bourganeuf

RÉUNION CANTONALE DE BOURGANEUF - VENDREDI 7 DÉCEMBRE 2018 - mairie de Bourganeuf

Vendredi 7 décembre 2018, s’est tenue une réunion regroupant les élus du canton de Bourganeuf, animée par Marinette JOUANNETAUD, conseillère départementale et Jean-Jacques LOZACH, conseiller départemental et Sénateur de la Creuse, le Maire de Bourganeuf Jean-Pierre JOUHAUD, différents représentants des services (Conseil Départemental, communauté de brigades de gendarmerie, service départemental d’incendie et de secours).

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6 décembre 2018. CROCQ. Inauguration d’une plaque commémorative en mémoire des enfants juifs protégés pendant la seconde guerre mondiale et en présence de Beate et Serge Klarsfeld.
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Le vendredi 23 novembre 2018 - Sous forme de conférence et de questions-réponses, M Gwénaël DORÉ présente ce livre "Hors des métropoles, point de salut ? Les capacités de développement des territoires non métropolitains"

Le vendredi 23 novembre 2018 - Sous forme de conférence et de questions-réponses, M Gwénaël DORÉ présente ce livre "Hors des métropoles, point de salut ? Les capacités de développement des territoires non métropolitains"

Résume. Alors que les atouts des métropoles sont loués depuis une quinzaine d’années par une majorité d’économistes et des responsables politiques, cet article souligne les avantages comparatifs des territoires ruraux et des villes petites et moyennes, et en particulier la résistance des tissus productifs de ces espaces au-delà de leur attraction résidentielle.

Lire le resumé

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12 novembre 2018. Réunion du comité de pilotage du Plan particulier pour la Creuse, à la préfecture.
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11 novembre 2018. Cérémonie commémorative à La Villedieu, à l’initiative de l’association des Maires et Adjoints de la Creuse.
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11 novembre 2018. Cérémonie commémorative à Bourganeuf.
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Lundi 5 novembre 2018. Monsieur le Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse se déplacera dans le département de la Creuse, sur la thématique de l’engagement et du « service national universel », (SNU)
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20 octobre 2018. Le Grand-Bourg. Congrès départemental de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.
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20 octobre 2018. Le Bourg d’Hem. Cérémonie en hommage à Pierre BOURDAN, à l’occasion du 70ème anniversaire de sa disparition.
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12 octobre 2018. La Souterraine - Inauguration de la bretelle d’accès direct du Parc d’Activités de la Croisière. (St Maurice la Souterraine).

12 octobre 2018. La Souterraine - Inauguration de la bretelle d’accès direct du Parc d’Activités de la Croisière. (St Maurice la Souterraine).

C’était l’occasion de revenir sur différents points : La justification d’un accès direct pour une zone d’activités économiques qui fut parmi les premières dans la Creuse et qui est aujourd’hui gérée par un syndicat mixte interdépartemental comprenant trois communautés de communes (Haut Limousin en Marche, Gartempe-St Pardoux et Monts et Vallées ouest Creuse) et représentant une population de 56.400 habitants. …

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12 octobre 2018. Conférence-débat sur le dopage dans le sport, dans le cadre des 90 ans de la Fédération des Œuvres Laïques de la Creuse.
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5 octobre 2018. Cité internationale de la Tapisserie d’Aubusson. Tombée de métier de la troisième tapisserie de la "tenture TOLKIEN » tissée par l’Atelier Guillot : Glórund sets forts to seek Túrin.
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