AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
Loi d’orientation des mobilités
Madame, Monsieur, Le Sénat a examiné en mars dernier le projet de loi d’orientation des…
21 mars 2019. Villeurbanne. Conférence-débat sur la nouvelle gouvernance du sport et ses enjeux avec Gilbert-Luc Devinaz, Sénateur du Rhône.
« Réorganiser le sport en France, c’est aussi notre affaire » INTERVENTION DE M. JEAN-JACQUES LOZACH SÉNATEUR…
Prévention des incendies Monuments historiques. Question écrite posée par le Sénateur LOZACH le 8 août 2013 et réponse du Ministère de la Culture.
14e législature Question écrite n° 07841 de M. Jean-Jacques Lozach (Creuse - SOC) publiée dans…
15 avril 2019. Courrier relatif à la non-consommation des fonds européens, signé par 160 parlementaires.
Monsieur le Président de la République Palais de l’Élysée 55 Rue du Faubourg-Saint-Honoré 75008 PARIS…
LES TERRITOIRES RURAUX SONT UNE CHANCE POUR LA FRANCE
Grand Débat des Voix de la ruralité et du groupe Ruralités du Sénat Palais du…
10 avril 2019. Groupe Ruralités du Sénat. Audition de Thibaut GUIGNARD, Président de Leader France .
Groupe Ruralités du Sénat Compte rendu de la réunion du mercredi 10 avril 2019…
Avril 2019 – LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS
Pour le groupe socialiste du Sénat, le gouvernement et la droite sénatoriale n’ont pas permis…
Avril 2019. Préserver la qualité de nos produits agricoles et lutter contre la fraude : le Sénat adopte une loi socialiste valorisant les fromages fermiers, le miel et le vin.
Dans le cadre d’une initiative du groupe socialiste et républicain, le Sénat a adopté une…