Travail parlementaire

27 juillet 2020 – Retraites agricoles – Question d’Actualité au Gouvernement – Travail parlementaire.

27 juillet 2020 – Retraites agricoles – Question d’Actualité au Gouvernement – Travail parlementaire.

Quelques éléments d’information, notamment la question d’actualité que j’ai posée au Gouvernement. Je l’ai interpellé sur la nécessaire compensation pour les collectivités des dépenses liées à la crise sanitaire et sur un plan de relance économique, qui devra donner toute leur place aux attentes des territoires. Revalorisation des pensions de retraites agricoles Adoptée en seconde […]

Courrier de Jean-Jacques Lozach à M Emmanuel Macron, Président de la République concernant son intervention devant les parlementaires, réunis en Congrès à Versailles, le 9 juillet dernier.

Courrier de Jean-Jacques Lozach à M Emmanuel Macron, Président de la République concernant son intervention devant les parlementaires, réunis en Congrès à Versailles, le 9 juillet dernier.

Paris, le 11 juillet 2018 Monsieur le Président de la République. J’ai écouté avec beaucoup d’attention votre intervention devant les parlementaires, réunis en Congrès à Versailles, le 9 juillet dernier. Parmi les initiatives à court terme que vous envisagez, vous évoquez le développement économique et l’aménagement du territoire à travers, notamment, une relation directe avec […]

Le Sénat maintient l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités – 17 avril 2018

Le Sénat maintient l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités – 17 avril 2018

Le Sénat a maintenu hier (17 avril 2018) l’eau et l’assainissement dans les compétences optionnelles des intercommunalités en modifiant profondément une proposition de loi sur le sujet issue de l’Assemblée nationale. La loi NOTRe de 2015 sur l’organisation territoriale de la République avait rendu obligatoire le transfert de cette compétence aux intercommunalités au 1er janvier […]

Jean-Jacques LOZACH a rejoint le comité de soutien de parlementaires en faveur d’une loi d’extension de l’expérimentation Territoires Zéro Chômeurs de Longue Durée.

Jean-Jacques LOZACH a rejoint le comité de soutien de parlementaires en faveur d’une loi d’extension de l’expérimentation Territoires Zéro Chômeurs de Longue Durée.

Madame, Monsieur, Depuis janvier 2017, dix territoires ont entrepris de démontrer sur le terrain que l’on peut proposer aux chômeurs de longue durée une activité utile et donner ainsi une vraie consistance, construite localement avec le concours de la collectivité nationale, au droit à l’emploi prévu par la Constitution. Cette expérimentation est conduite en application […]

La lutte antidopage : agir par de nouvelles voies.

La lutte antidopage : agir par de nouvelles voies.

Comité Ethique et Sport –Paris, le 31 mai 2017. Intervention introductive. Thème des rencontres : La lutte antidopage : agir par de nouvelles voies. Pour planter le décor des débats de notre journée : revenir sur les travaux de la commission d’enquête parlementaire (sénatoriale) dont j’avais été le rapporteur (juillet 2013). Environ 70 heures d’auditions et une centaine […]