Au Sénat

8 septembre 2020. Présidence de la Mission d’Information sénatoriale sur l’organisation et le fonctionnement des fédérations sportives. Synthèse du rapport.

8 septembre 2020. Présidence de la Mission d’Information sénatoriale sur l’organisation et le fonctionnement des fédérations sportives. Synthèse du rapport.

  L’ESSENTIEL SUR… …le rapport d’information : MUTUALISER, RENOUVELER ET LÉGITIMER POUR AFFÛTER L’ESPRIT D’ÉQUIPE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES L’attribution des jeux Olympiques et Paralympiques à la Ville de Paris en 2024 a accéléré le rythme de la réforme de l’organisation de la politique nationale du sport en France. L’Agence nationale du sport (ANS) a tout […]

8 septembre 2020. Présidence de la Mission d’Information sénatoriale sur l’organisation et le fonctionnement des fédérations sportives. Dépêche de l’AFP.

8 septembre 2020. Présidence de la Mission d’Information sénatoriale sur l’organisation et le fonctionnement des fédérations sportives. Dépêche de l’AFP.

parlement-gouvernement-partisUn rapport parlementaire pointe “le risque de disparition de la politique nationale du sport” Un rapport parlementaire pointe le risque “de disparition de la politique nationale du sport” et plaide notamment pour un ministère des Sports à part entière alors qu’il vient d’être rattaché à l’Education nationale. “Il faut consolider l’existence d’une politique nationale du […]

6 août 2020. Question adressée à Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques. Redéploiement territorial de fonctionnaires de la direction centrale des finances publiques et des services centralisés de l’État.

6 août 2020. Question adressée à Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques. Redéploiement territorial de fonctionnaires de la direction centrale des finances publiques et des services centralisés de l’État.

M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques sur l’état d’avancement du plan de relocalisation territoriale de fonctionnaires de la direction centrale des finances publiques. Dans le cadre du programme « action publique 2022 », le 4ème comité interministériel de la transformation publique est venu consacrer, […]

6 août 2020. Question adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics. Restructuration du réseau territorial de la direction générale des finances publiques

6 août 2020. Question adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics. Restructuration du réseau territorial de la direction générale des finances publiques

M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics quant à la réorganisation territoriale du réseau de la direction générale des finances publiques (DGFiP) et l’interroge sur son effectivité et sur son calendrier. Alors qu’un nouveau processus de concertation […]

Communiqué du 22 juin 2020 – Municipales, Syndicats, patrimoine rural

Communiqué du 22 juin 2020 – Municipales, Syndicats, patrimoine rural

Second tour des élections municipales Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales. Le texte vise à mieux protéger les électeurs ainsi que les présidents de bureaux de vote, leurs assesseurs et les agents communaux. Il prévoit que : Chaque mandataire pourra disposer, sous le […]

19 juin 2020. Question écrite adressée au Ministre de l’Action et des Comptes publics. Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux

19 juin 2020. Question écrite adressée au Ministre de l’Action et des Comptes publics. Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux

Question n° 16923 adressée à M. le ministre de l’action et des comptes publics À publier le : 25/06/2020 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur les délais de transmission aux services fiscaux des décisions relatives, soit aux taux, soit à […]

17 juin 2020. Intervention en qualité de Rapporteur du groupe de travail « Sport » devant la Commission Culture, Éducation et Communication.

17 juin 2020. Intervention en qualité de Rapporteur du groupe de travail « Sport » devant la Commission Culture, Éducation et Communication.

R     É     P     U     B     L     I     Q     U     E                F     R     A     N     Ç     A     I    S    E   Paris, le 17 juin 2020 Intervention de M. Jean-Jacques Lozach,  Rapporteur du groupe de travail […]

15 juin 2020 – Répercussions financières de la crise sanitaire sur les collectivités locales.

15 juin 2020 – Répercussions financières de la crise sanitaire sur les collectivités locales.

L’impact de la crise du COVID-19 sur les finances locales : La crise sanitaire, économique et sociale que nous traversons aura des conséquences significatives sur les finances locales, à des niveaux différents selon les catégories de collectivités. Ces effets sont évalués aujourd’hui à environ 15 milliards d’euros. Baisse des recettes fiscales, en 2020 et 2021, […]

16 mai 2020 – Tribune co-signée, publiée par Libération – Vacances pour tous : une question de santé publique et de solidarité nationale

16 mai 2020 – Tribune co-signée, publiée par Libération – Vacances pour tous : une question de santé publique et de solidarité nationale

Par Un collectif — 16 mai 2020 à 14:31 Le centre de loisirs de la Ville de la Courneuve accueille les enfants en colonies de courte durée pendant les vacances scolaires. Le Trilbardou (77), France, le 14/07/2015. Camp during school holidays. Le Trilbardou (77), France, 07/14/2014.Thierry Ardouin Un collectif de sénateurs socialistes et républicains appelle […]