A la une

Prévention des incendies Monuments historiques. Question écrite posée par le Sénateur LOZACH le 8 août 2013 et réponse du Ministère de la Culture.

Prévention des incendies Monuments historiques. Question écrite posée par le Sénateur LOZACH le 8 août 2013 et réponse du Ministère de la Culture.

14e législature Question écrite n° 07841 de M. Jean-Jacques Lozach (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 08/08/2013 – page 2303 M Jean-Jacques Lozach attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication au sujet des incendies sur les monuments historiques. Souvent causés par l’absence de mise aux normes […]

15 avril 2019. Courrier relatif à la non-consommation des fonds européens, signé par 160 parlementaires.

15 avril 2019. Courrier relatif à la non-consommation des fonds européens, signé par 160 parlementaires.

Monsieur le Président de la République Palais de l’Élysée 55 Rue du Faubourg-Saint-Honoré 75008 PARIS Paris, le 15 avril 2019   Non-consommation de fonds FEADER – LEADER par la France Simplifions les procédures pour une consommation optimisée des fonds européens Monsieur le Président de la République, Alors que les fractures sociales et territoriales s’accroissent de […]

LES TERRITOIRES RURAUX SONT UNE CHANCE POUR LA FRANCE

LES TERRITOIRES RURAUX SONT UNE CHANCE POUR LA FRANCE

Grand Débat des Voix de la ruralité et du groupe Ruralités du Sénat Palais du Luxembourg, le 12 mars 2019 À l’initiative de Patrice Joly Président de l’Association Nationale Nouvelles Ruralités Jean-Jacques Lozach Président du groupe «Ruralités» Sénateur de la Creuse ASSOCIATIONS PRÉSENTES: Jean-Baptiste BAUD, Familles Rurales – Vanik BERBERIAN, Président de l’Association des Maires […]

10 avril 2019. Groupe Ruralités du Sénat. Audition de Thibaut GUIGNARD,  Président de Leader France .

10 avril 2019. Groupe Ruralités du Sénat. Audition de Thibaut GUIGNARD, Président de Leader France .

  Groupe Ruralités du Sénat Compte rendu de la réunion du mercredi 10 avril 2019 au Sénat AUDITION de Thibaut GUIGNARD, Président de la Fédération Leader France depuis décembre 2015 Président du programme Leader (GAL) du pays de Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor, Bretagne) Maire de Ploeuc-L’Hermitage, commune nouvelle de 4 200 habitants Premier VP du Conseil départemental […]

Avril 2019 – LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS

Avril 2019 – LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS

Pour le groupe socialiste du Sénat, le gouvernement et la droite sénatoriale n’ont pas permis d’aboutir à un texte consensuel. A l’issue des deux semaines de débats sur le projet de loi dit «LOM» le groupe socialiste et républicain du Sénat a choisi de s’abstenir sur le texte. Le texte à son arrivée au Sénat, […]

Avril 2019. Préserver la qualité de nos produits agricoles et lutter contre la fraude : le Sénat adopte une loi socialiste valorisant les fromages fermiers, le miel et le vin.

Avril 2019. Préserver la qualité de nos produits agricoles et lutter contre la fraude : le Sénat adopte une loi socialiste valorisant les fromages fermiers, le miel et le vin.

Dans le cadre d’une initiative du groupe socialiste et républicain, le Sénat a adopté une proposition de loi relative aux mentions et signes de la qualité et de l’origine (SIQO) valorisant les produits agricoles ou alimentaires. Cette loi vise à protéger le consommateur, soutenir les producteurs et valoriser les territoires. Elle porte sur les conditions […]

COMMUNIQUE DE PRESSE  Agence nationale de la cohésion des territoires : l’échec de la CMP traduit l’incapacité du Gouvernement à répondre aux attentes des territoires.

COMMUNIQUE DE PRESSE Agence nationale de la cohésion des territoires : l’échec de la CMP traduit l’incapacité du Gouvernement à répondre aux attentes des territoires.

La commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires a échoué ce mercredi 3 avril. Nous avons soutenu la création de cette Agence dans son principe. Elle répond à un besoin exprimé par les élus locaux de disposer d’un interlocuteur unique capable d’apporter des solutions […]