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22 juillet 2020. Article d’Adrien Pécout paru sur lemonde.fr. Éthique du sport : certaines « exigences » de la loi « insuffisamment mises en pratique ».

22 juillet 2020. Article d’Adrien Pécout paru sur lemonde.fr. Éthique du sport : certaines « exigences » de la loi « insuffisamment mises en pratique ».

Les députés Cédric Roussel (LRM) et Régis Juanico (Génération·s) remettent un rapport d’évaluation sur l’application de la loi Braillard de mars 2017. Par Adrien Pécout Publié aujourd’hui à 06h23, mis à jour à 10h05 Sur le plan de la lutte contre les violences sexuelles, les députés Cédric Roussel (LRM) et Régis Juanico (Génération. s) préconisent d’« imposer […]

Juillet 2020. Projet de loi de finance rectificative pour 2020. Amendements déposés en qualité de Rapporteur du Budget des Sports.

Juillet 2020. Projet de loi de finance rectificative pour 2020. Amendements déposés en qualité de Rapporteur du Budget des Sports.

  Projet de loi     de finances rectificative pour 2020 N° 213 rect. Direction de la Séance (n°s 624, 634) 16 juillet 2020         a m e n d e m e n tprésenté par C G LOZACH, Mme TAILLÉ-POLIAN, MM. DURAN et TISSOT, Mme JASMIN, MM. TODESCHINI, ANTISTE et MONTAUGÉ, […]

16 juillet 2020. Séance publique. Question d’actualité adressée à la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. Situation des collectivités locales : pour un rebond économique territorialisé.

16 juillet 2020. Séance publique. Question d’actualité adressée à la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. Situation des collectivités locales : pour un rebond économique territorialisé.

  Question au gouvernement Réponse de Madame la Ministre Monsieur le Président,Mesdames et Messieurs les Ministres,Mes Chers collègues,  Ma question s’adresse à Madame la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. Ces derniers mois, les différentes initiatives et solidarités conduites par les collectivités des différents échelons territoriaux ont manifestement […]

6 juillet 2020 – Délégués pour élections sénatoriales – décentralisation – commission d’enquête. Réflexions

6 juillet 2020 – Délégués pour élections sénatoriales – décentralisation – commission d’enquête. Réflexions

Élection des délégués pour les élections sénatoriales Le Ministre de l’Intérieur a diffusé la circulaire qui détaille les règles de l’élection des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales qui auront lieu le 27 septembre 2020. Cette désignation des délégués se déroulera lors d’un Conseil municipal obligatoirement convoqué le vendredi 10 juillet.          Quels […]

26 juin 2020. Séance plénière du Conseil départemental. Motion d’urgence sur la nécessité de préserver les recettes des collectivités locales impactées par l’état d’urgence sanitaire.

26 juin 2020. Séance plénière du Conseil départemental. Motion d’urgence sur la nécessité de préserver les recettes des collectivités locales impactées par l’état d’urgence sanitaire.

MOTION D’URGENCESur la nécessité de préserver les recettes des collectivités locales impactées par l’état d’urgence sanitairePrésentée par Jean-Jacques LOZACH au nom du Groupe de la GaucheLe Conseil départemental de la Creuse, réuni en séance plénière le 26 juin 2020, Considérant que le projet de loi de finances rectificative prévoit une enveloppe financière destinée au bloc […]

Communiqué du 22 juin 2020 – Municipales, Syndicats, patrimoine rural

Communiqué du 22 juin 2020 – Municipales, Syndicats, patrimoine rural

Second tour des élections municipales Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales. Le texte vise à mieux protéger les électeurs ainsi que les présidents de bureaux de vote, leurs assesseurs et les agents communaux. Il prévoit que : Chaque mandataire pourra disposer, sous le […]

19 juin 2020. Question écrite adressée au Ministre de l’Action et des Comptes publics. Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux

19 juin 2020. Question écrite adressée au Ministre de l’Action et des Comptes publics. Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux

Question n° 16923 adressée à M. le ministre de l’action et des comptes publics À publier le : 25/06/2020 Texte de la question : M. Jean-Jacques Lozach attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur les délais de transmission aux services fiscaux des décisions relatives, soit aux taux, soit à […]

18 juin 2020. Conclusions du groupe de travail présidé par Jean-Jacques LOZACH, sur la crise dans le secteur du sport, en raison du contexte sanitaire pandémique.

18 juin 2020. Conclusions du groupe de travail présidé par Jean-Jacques LOZACH, sur la crise dans le secteur du sport, en raison du contexte sanitaire pandémique.

Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Communiqué de presse Paris, le 18 juin 2020 Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l’activité La commission de la culture, de l’éducation et de la communication, présidée par Catherine Morin-Desailly (UC […]

17 juin 2020. Intervention en qualité de Rapporteur du groupe de travail « Sport » devant la Commission Culture, Éducation et Communication.

17 juin 2020. Intervention en qualité de Rapporteur du groupe de travail « Sport » devant la Commission Culture, Éducation et Communication.

R     É     P     U     B     L     I     Q     U     E                F     R     A     N     Ç     A     I    S    E   Paris, le 17 juin 2020 Intervention de M. Jean-Jacques Lozach,  Rapporteur du groupe de travail […]

17 juin 2020. Crise du secteur du sport : le groupe de travail animé par Jean-Jacques LOZACH alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l’activité. Synthèse des travaux.

17 juin 2020. Crise du secteur du sport : le groupe de travail animé par Jean-Jacques LOZACH alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l’activité. Synthèse des travaux.

R     É     P     U     B     L     I     Q     U     E                      F     R     A     N     Ç     A     I     S     E       COMMISSIONDE LACULTURE, DE L’ÉDUCATIONET DE LA COMMUNICATION     […]