AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
Projet de loi de finance de la sécurité sociale pour 2021.
Dépôt d’un amendement Activité physique en milieu professionnel visant à instaurer un nouveau dispositif d’exonération…
Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux. Réponse à la question adressée à M. le ministre de l’action et des comptes publics transmis à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics. Publiée le : 25/06/2020
Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux Question n° 16923…
Présentation du Parlement rural français. Fiche synthétique.
PARLEMENT RURAL FRANÇAIS En quelques mots Animé par l'Association Nationale Nouvelles Ruralités Il rassemble…
6 novembre 2020. Projet de loi de finances de la sécurité sociale. Dépôt d’un amendement visant à débloquer la possibilité de créer des centres de santé en Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif.
Projet de loi Financement de la sécurité sociale pour 2021 N° 596…
5 novembre 2020. Question écrite adressée à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Convention d'objectifs et de gestion des caisses de la mutualité sociale agricole. Jean-Jacques Lozach attire…
4 novembre 2020. Courrier co-signé au Premier Ministre concernant le décret provisoire relatif aux Fonds Réemploi solidaire.
Monsieur Jean Castex Premier ministre Hôtel de Matignon57, rue de Varennes,75 700, Paris. Copie…
4 novembre 2020. Audition de Denis MASSEGLIA, Président du Comité National Olympique et Sportif par la Commission de la Culture du Sénat.
Sport : Denis Masseglia « désemparé par le manque de considération » du gouvernement Denis…
29 octobre 2020. Audition de M. Joël GIRAUD, secrétaire d’État chargé de la Ruralité, commune au groupe Ruralités du Sénat et au groupe d’étude Enjeux de la ruralité de l’Assemblée nationale. Compte-rendu.
Groupe Ruralités du Sénat Paris, le 5 novembre 2020 Audition de Joël GIRAUD, Secrétaire d’État…
Octobre 2020. Dépôt d’une proposition de loi visant à l’amélioration de l’action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation de compétitions sportives.
N° 57 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021 Enregistré à la Présidence du Sénat le 19…