AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
22-3-2018 : Réponse à la question écrite de Jean-Jacques LOZACH sur le financement des conservatoires de musique
Financement des conservatoires de musique Question n° 01521 adressée à Mme la ministre de la…
Des organismes indépendants pour les études d’impact des lois : une initiative socialiste votée à l’unanimité.
Je me félicite de l’adoption à l’unanimité du Sénat d’une proposition de loi du groupe…
Projet de loi sur l’orientation et la réussite des étudiants
Sous l’effet d’une démographie étudiante particulièrement dynamique, la plateforme admission post-bac (APB) était devenue inopérante.…
Projet de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
Les pesticides et leur impact sur la santé sont devenus un sujet de préoccupation majeur,…
Loi sur l’encadrement des ouvertures des écoles hors contrat du Sénat
J’ai voté contre la proposition de loi sur les modalités d’ouverture des établissements privés hors…
Le soutien à la revalorisation des retraites agricoles
Le Sénat a été unanime pour voter en commission la proposition de loi sur la…
Séance publique du 15 mars 2018 : Projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Intervention Jean-Jacques LOZACH Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de Loi olympique …
ALIMENTATION, MONDES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENT : Il n’y a de fatalité pour aucun territoire
sesame N°2 novembre 2017 –SCIENCES ET SOCIÉTÉ, ALIMENTATION, MONDES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENT « Il n'y…
6 mars 2018 – Question orale adressée à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation : Défaillance du programme européen pour le développement rural
Défaillance du programme européen pour le développement rural Le président – Merci au ministre de…