AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
Février 2021. Lettre mensuelle de l’Association Nationale Nouvelles Ruralités.
25 février 2021. Question écrite adressée à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Situation du groupement d’établissements du Limousin.
Question n° 21081 adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et…
16 février 2021. article du journal L’Équipe. Le Sénat adopte le projet de loi visant à la mise en conformité de la France avec le code mondial antidopage.
Le projet de loi présentée par la ministre déléguée aux Sports Roxana Maracineanu a été…
16 février 2021. Public Sénat. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage.
Dopage : « Nous avons un devoir d’exemplarité dans la perspective des grandes compétitions…
16 février 2021. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage.
Intervention en séance en qualité de chef de file pour mon groupe politique. PjL Code…
Février 2021. Appel « Pour une PAC juste, au service des productions durables et des territoires de montagne », rassemblant 47 cosignataires.
Parlementaires cosignataires Mme Marie-Noëlle BATTISTEL Députée de l’Isère Mme Anne BLANC Députée de l’Aveyron Jean-Yves…
12 février 2021. Assemblée plénière du Conseil Départemental de la Creuse.Vœu pour le retrait du projet dit « Hercule » de démantèlement d’EDF. Présenté par Jean-Jacques LOZACH au nom du Groupe de la Gauche. Adopté à l’unanimité et sans modification.
Adopté à l’unanimité et sans modification le 12 février 2021 Vœu pour le retrait du…
12 février 2021. Assemblée plénière du Conseil Départemental de la Creuse.VŒU DETR et DSIL 2021, présenté par Jean-Jacques LOZACH au nom du Groupe de la Gauche. Adopté à l’unanimité et sans modification.
VŒU Adopté à l’unanimité et sans modification le 12 février 2021 DETR et DSIL 2021…
12 février 2021. Assemblée plénière du Conseil Départemental de la Creuse. MOTION D’URGENCE Relative au maintien à domicile des personnes âgées. Présentée par Jean-Jacques LOZACH au nom du Groupe de la Gauche. Adoptée à l’unanimité et sans modification.
Adoptée à l’unanimité et sans modification le 12 février 2021 MOTION D'URGENCE Relative au…
9 février 2021. Intervention en séance. Question orale à Mme Roxana MARACINEANU, ministre déléguée chargée des sports. Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l’article 302 bis ZE du code général des impôts, «taxe BUFFET ».
Question adressée à Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la…