16 mars 2021 – 4D, Ruralité, A.N.C.T., élections.
LOI 4D : D comme DÉCEPTION ? Extrait d’un éditorial publié le 5 mars 2021 par Delphine…
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Parlementaires cosignataires Mme Marie-Noëlle BATTISTEL Députée de l’Isère Mme Anne BLANC Députée de l’Aveyron Jean-Yves…
VŒU Adopté à l’unanimité et sans modification le 12 février 2021 DETR et DSIL 2021…
Adoptée à l’unanimité et sans modification le 12 février 2021 MOTION D'URGENCE Relative au…
Convention d'objectifs et de gestion des caisses de la mutualité sociale agricole Question adressée à…
Plus d’un an après le lancement de l’agenda rural, le second comité interministériel aux Ruralités,…