AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
Ce dernier supprime l’exonération de cotisations sociales des entreprises pour la création d’installations sportives. Cette…
Dépôt d’un amendement Activité physique en milieu professionnel visant à instaurer un nouveau dispositif d’exonération…
Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux Question n° 16923…
PARLEMENT RURAL FRANÇAIS En quelques mots Animé par l'Association Nationale Nouvelles Ruralités Il rassemble…
Projet de loi Financement de la sécurité sociale pour 2021 N° 596…
Convention d'objectifs et de gestion des caisses de la mutualité sociale agricole. Jean-Jacques Lozach attire…
Monsieur Jean Castex Premier ministre Hôtel de Matignon57, rue de Varennes,75 700, Paris. Copie…
Sport : Denis Masseglia « désemparé par le manque de considération » du gouvernement Denis…
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