AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
22 juillet 2020. Article d’Adrien Pécout paru sur lemonde.fr. Éthique du sport : certaines « exigences » de la loi « insuffisamment mises en pratique ».
Les députés Cédric Roussel (LRM) et Régis Juanico (Génération·s) remettent un rapport d’évaluation sur l’application…
Juillet 2020. Projet de loi de finance rectificative pour 2020. Amendements déposés en qualité de Rapporteur du Budget des Sports.
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 N° 213 rect. Direction…
16 juillet 2020. Séance publique. Question d’actualité adressée à la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. Situation des collectivités locales : pour un rebond économique territorialisé.
Question au gouvernement Réponse de Madame la Ministre Monsieur le Président,Mesdames et Messieurs les…
6 juillet 2020 – Délégués pour élections sénatoriales – décentralisation – commission d’enquête. Réflexions
Élection des délégués pour les élections sénatoriales Le Ministre de l’Intérieur a diffusé la circulaire…
26 juin 2020. Séance plénière du Conseil départemental. Motion d’urgence sur la nécessité de préserver les recettes des collectivités locales impactées par l’état d’urgence sanitaire.
MOTION D'URGENCESur la nécessité de préserver les recettes des collectivités locales impactées par l’état d’urgence…
Communiqué du 22 juin 2020 – Municipales, Syndicats, patrimoine rural
Second tour des élections municipales Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi tendant…
19 juin 2020. Question écrite adressée au Ministre de l’Action et des Comptes publics. Report des décisions fiscales relatives aux taux et tarifs des impôts locaux
Question n° 16923 adressée à M. le ministre de l'action et des comptes publics À…
18 juin 2020. Conclusions du groupe de travail présidé par Jean-Jacques LOZACH, sur la crise dans le secteur du sport, en raison du contexte sanitaire pandémique.
Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Communiqué de presse Paris, le…
