Au Sénat

Les supporters sportifs sont enfin reconnus

Les supporters sportifs sont enfin reconnus

Avec l’adoption de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme par le Sénat, c’est une véritable rupture dans la manière d’appréhender les supporters sportifs qui s’opère. La création d’une instance nationale du supportérisme et d’un référent-supporter dans les clubs sportifs représente en effet une avancée attendue […]

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Un parcours législatif enrichi par le travail du Sénat

Au cours des dernières semaines, le Sénat a voté plusieurs lois qui accompagnent les évolutions de notre société. Ces différents textes illustrent les avancées liées au Sénat, au regard de ses différentes contributions qui enrichissent les lois. Même si le dernier mot revient à l’Assemblée, le travail parlementaire du Sénat est très souvent maintenu dans […]

Mon implication sur deux textes  : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

Mon implication sur deux textes : le fonds de péréquation pour les CCI et la Loi de finances 2016

A titre personnel, j’ai notamment co-élaboré et cosigné des amendements sur deux textes de loi impactant nos zones rurales : – sur le projet de loi portant sur les Chambres de commerce et d’industrie et les Chambres de métiers et de l’artisanat, l’amendement du Sénateur BERTRAND (Lozère), prévoit un fléchage d’une partie du fonds de péréquation […]

Rapporteur d’un budget ministériel

Rapporteur d’un budget ministériel

La nature du travail parlementaire impose une spécialisation. A ce titre, mon engagement dans le domaine du sport, de la jeunesse et de la vie associative a concerné notamment les sujets suivants : Rapporteur • Projet de loi d’ouverture à la concurrence et de régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne […]

Consensus sur une proposition de loi socialiste de protection des sportifs de haut niveau enrichie au Sénat

Consensus sur une proposition de loi socialiste de protection des sportifs de haut niveau enrichie au Sénat

Dans le cadre du débat sur la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale, je suis intervenu en tant que chef de file pour le Groupe Socialiste et Républicain. Voici mon intervention lors de cette séance : Communiqué de presse du Groupe […]